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- Occitanie'Airlines
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Tous les pilotes de la compagnie ont l'obligation de se soumettre au présent règlement.
Préambule
Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles de conduite, de sécurité et de fonctionnement au sein de la compagnie aérienne virtuelle Occitanie’Airlines. Chaque membre de la compagnie s’engage à respecter ce règlement pour garantir le bon fonctionnement et la sécurité des opérations.
Article 1 : Champ d’application
Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres de Occitanie’Airlines, y compris le personnel administratif, les pilotes, les agents de bord, les techniciens, et tout autre personnel impliqué dans les opérations de la compagnie.
Article 2 : Adhésion
L’adhésion à Occitanie’Airlines implique l’acceptation sans réserve du présent règlement intérieur. Tout manquement à ces règles peut entraîner des sanctions disciplinaires.
Article 3 : Comportement général
Les membres doivent faire preuve de professionnalisme, de courtoisie et de respect envers leurs collègues et les passagers. Tout comportement inapproprié, discriminatoire ou violent est strictement interdit.
Article 4 : Livrée OCT
Les membres doivent afficher la livrée officielle si celle-ci est disponible.
Article 5 : Confidentialité
Les informations sensibles concernant les opérations de la compagnie, les passagers et le personnel doivent rester confidentielles. Toute divulgation non autorisée est interdite.
Article 6 : Sécurité des opérations
La sécurité est la priorité absolue de Occitanie’Airlines. Tous les membres doivent suivre strictement les procédures de sécurité en vigueur et signaler immédiatement tout incident ou anomalie.
Article 7 : Formations et qualifications
Les pilotes doivent suivre régulièrement des formations de mise à jour et maintenir leurs qualifications à jour. Aucune opération ne doit être effectuée par du personnel non qualifié.
Article 8 : Utilisation des équipements
Les équipements et matériels de la compagnie doivent être utilisés de manière appropriée et en conformité avec les instructions fournies. Toute défaillance ou dommage doit être immédiatement signalé.
Article 9 : Horaire
La compagnie impose au moins un vol par mois.
Article 10 : Absence
Une trop grande absence non justifié en amont impose la suspension automatique du compte
Article 11 : Communication interne
La communication interne doit être claire et professionnelle. Les outils de communication de la compagnie doivent être utilisés.
Article 12 : Sanctions
En cas de manquement aux dispositions du présent règlement, des sanctions disciplinaires peuvent être prises, allant de l’avertissement à la suspension, voire au licenciement en fonction de la gravité de la faute.
Article 13 : Procédure disciplinaire
Toute procédure disciplinaire doit respecter les droits de la défense. Le membre concerné doit être informé des faits qui lui sont reprochés et doit avoir la possibilité de s’expliquer avant toute décision.
Article 14 : Révisions
Le présent règlement intérieur peut être révisé périodiquement pour s’adapter aux évolutions de la compagnie et des réglementations en vigueur.
Article 15 : Amendements
Tout amendement au règlement intérieur doit être approuvé par la direction de Occitanie’Airlines et communiqué à l’ensemble du personnel.
Le respect de ce règlement intérieur est essentiel pour assurer la sécurité, l’efficacité et le bon fonctionnement de Occitanie’Airlines. Chaque membre de la compagnie est tenu de le lire attentivement et de s’y conformer en tout temps.
These internal regulations aim to define the rules of conduct, safety, and operation within the virtual airline Occitanie’Airlines. Every member of the airline agrees to comply with these regulations to ensure proper operation and safety of activities.
These internal regulations apply to all members of Occitanie’Airlines, including administrative staff, pilots, flight attendants, technicians, and any other personnel involved in the company’s operations.
Membership in Occitanie’Airlines implies full acceptance of these internal regulations. Any violation of these rules may lead to disciplinary actions.
Members must act with professionalism, courtesy, and respect toward their colleagues and passengers. Any inappropriate, discriminatory, or violent behavior is strictly prohibited.
Members must display the official Occitanie’Airlines livery whenever it is available.
Sensitive information regarding the company’s operations, passengers, and staff must remain confidential. Any unauthorized disclosure is prohibited.
Safety is the top priority of Occitanie’Airlines. All members must strictly follow existing safety procedures and report any incidents or anomalies immediately.
Pilots must regularly undergo refresher training and keep their qualifications up to date. No operations should be conducted by unqualified personnel.
Company equipment and materials must be used appropriately and in compliance with provided instructions. Any failure or damage must be reported immediately.
The company requires at least one flight per month from its members.
Excessive absences not justified in advance will result in the automatic suspension of the member’s account.
Internal communication must be clear and professional. The company’s communication tools must be used appropriately.
In the event of violations of these regulations, disciplinary measures may be taken, ranging from warnings to suspension or even dismissal, depending on the severity of the breach.
All disciplinary procedures must respect the right to defense. The member concerned must be informed of the allegations against them and given an opportunity to provide explanations before any decision is made.
These internal regulations may be periodically revised to adapt to changes within the company and relevant regulations.
Any amendments to these internal regulations must be approved by the management of Occitanie’Airlines and communicated to all staff.
Compliance with these internal regulations is essential to ensure the safety, efficiency, and proper functioning of Occitanie’Airlines. Every member of the company is required to read these regulations carefully and adhere to them at all times.